Règlement numéro 1
Gouvernance du Cégep de Sherbrooke
Règlement numéro 3
Relatif à certaines conditions de vie au Cégep de Sherbrooke
- Procédure de prévention et d'intervention en matière de consommation de drogues et d'alcool sur le campus du Cégep de Sherbrooke
- Procédures concernant la tenue de stands d’information et la sollicitation sur le campus du Cégep de Sherbrooke
Règlement numéro 4
Compléments au Règlement sur le régime des études collégiales (RREC)
Règlement numéro 5
Commission des études
Règlement numéro 6
Admission et maintien dans le programme d'études de Techniques policières
- Code de déontologie
À l'intention des étudiantes et étudiants en Techniques policières
Règlement numéro 9
Nomination et renouvellement de mandat de la direction générale et de la direction des études
Règlement numéro 10
Droits d'admission et d'inscription aux services d'enseignement collégial
Règlement numéro 11
Droits afférents aux services d'enseignement collégial
Règlement numéro 12
Droits relatifs à divers services et activités offerts aux étudiantes et étudiants
Règlement numéro 13
Favorisant la réussite scolaire
Règlement numéro 14
Contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
- Annexe I - Modes de sollicitation et octroi des contrats d'approvisionnement
- Annexe II - Modes de sollicitation et octroi des contrats de services
- Annexe III - Modes de sollicitation et octroi de contrats de construction
- Annexe IV - Délégation de pouvoirs du dirigeant de l'organisme
Règlement numéro 15
Suspension d’activités, fermeture du Cégep et autres mesures visant à atténuer les effets préjudiciables d’une grève