Règlements

Règlement numéro 1 
Gouvernance du Cégep de Sherbrooke

Règlement numéro 3
Relatif à certaines conditions de vie au Cégep de Sherbrooke

Règlement numéro 4
Compléments au Règlement sur le régime des études collégiales (RREC)

Règlement numéro 5
Commission des études

Règlement numéro 6
Admission et maintien dans le programme d'études de Techniques policières

Règlement numéro 9
Nomination et renouvellement de mandat de la directrice générale et à la direction des études

Règlement numéro 10
Droits d'admission et d'inscription aux services d'enseignement collégial

Règlement numéro 11
Droits afférents aux services d'enseignement collégial

Règlement numéro 12
Droits relatifs à divers services et activités offerts aux étudiantes et étudiants

Règlement numéro 13
Favorisant la réussite scolaire

Règlement numéro 14
Contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction

  • Annexe I - Modes de sollicitation et octroi des contrats d'approvisionnement
  • Annexe II  - Modes de sollicitation et octroi des contrats de services
  • Annexe III - Modes de sollicitation et octroi de contrats de construction
  • Annexe IV - Délégation de pouvoirs du dirigeant de l'organisme

Règlement numéro 15
Suspension d’activités, fermeture du Cégep et autres mesures visant à atténuer les effets préjudiciables d’une grève